Déposée le 11 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ARCHIV'ALPHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHIV'ALPHA domicilié(e) 9 rue Edmond Poillot - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 553 863 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136340.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHIV'ALPHA, Société Anonyme - 9 rue Edmond Poillot - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 350553863
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2011 n°2485218 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25
Inscription le 16 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°567100 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16
Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données ; reproduction de documents ; numérisation (reproduction) de documents en vu de leur intégration dans une base de données et de leur gestion en tant que fichiers informatiques ; services de secrétariat ; recherches d'informations dans des fichiers (pour des tiers) ; gestion administrative d'archives pour le compte de tiers ; gestion administrative de stocks de documents ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, à savoir conseils pour l'organisation et la gestion d'archives commerciales ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, à savoir inventaire de stocks. Installation, entretien et réparation de chambres fortes ; installation et réparation d'entrepôts. Transmission de données numériques par ordinateurs ; transmission de données numériques par ordinateurs, à savoir services permettant à des tiers d'accéder à des archives numérisées grâce à un réseau d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; transmission de télécopie. Entreposage, archivage et transport de documents ; conditionnement de produits, à savoir conditionnement de documents en vu de leur archivage ; information en matière d'entreposage et d'archivage ; location de conteneur d'entreposage ; location d'entrepôts ou de parties d'entrepôts ; transport de valeurs ; stockage d'archives et de documents. Etudes de projets techniques, à savoir conception de lieux pour l'entreposage de marchandises ; reconstitution de base de données ; emballage (étiquetage) de marchandises.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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